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Créatrice du site : Constance Pinchon – www.constancepinchon.fr
Hébergeur du site : O2Switch – https://www.o2switch.fr/
O2SWITCH
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63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

2. Définitions

• Mentions Légales : les présentes Mentions Légales applicables aux Services.

• Données à Caractère Personnel : toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

• Réglementation sur les données personnelles : ensemble du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données ») et de la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

• Site : le site Internet www.institut45.fr.

• Utilisateur : toute personne physique qui utilise le Site et accède aux Services proposés par Veronique Reither.

3. Présentation et principes

Le site www.institut45.fr regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs. Les utilisateurs doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers l’administrateur du site.
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4. Accessibilité

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